Peut-être que ce magazine est disponible en consultation à la médiamangathèque de Beuvry (vérifier les quelques heures et jours d’ouverture
compatibles ainsi que les possibilités de parking pour tous), ou à la bibliothèque universitaire de Béthune (entre les lycées Yourcenar et Malraux)
Description d’un "polluomètre" HF, ou comment réaliser un appareil de mesure de la pollution électromagnétique..
De nombreux scientifiques indépendants affirment depuis quelques années que les champs électromagnétiques HF intenses, rayonnés par les
émetteurs FM, les relais de télévision et autres relais téléphoniques, pourraient, à long terme, engendrer des effets cancérigènes.
Si, pour ces signaux, la limite maximale à ne pas dépasser était de 6 volts/mètre, comment faire pour les mesurer ?
Voici comment réaliser un appareil, permettant d’être en mesure de contrôler la pollution électromagnétique de l’environnement.
Outre les informations qu’il donne, il sera une précieuse aide à la décision avant un achat ou une location d’appartement ou de maison par
exemple.
Il faut être un peu bricoleur, mais des magasins spécialisés proposent des kits, juste à finir…
Attention au maire qui capte plus pour promettre plus
(principe du cumul)
L’écrivain Phil Marso, l’instigateur des Journées Mondiales sans téléphone portable (6, 7, 8 février) propose de sensibiliser les
usagers à se responsabiliser dans les lieux publics.
Un(e) maire ,’est-il (elle) pas aussi un(e) patron(ne) comme les autres ?
Phil Marso déclarait en 2001 « Le téléphone portable c’est le nouvel animal de compagnie dès qu’il sonne, c’est le maitre qui dresse
l’oreille ! ».
Mieux que l’interdiction, il propose de modérer l’utilisation du téléphone portable.
A Beuvry, dès qu’on entend ré-sonner une antenne, c’est le collectif qui dresse l’oreille, et agite les réseaux sociaux beuvrygeois et autres...
avec le soutien de (grands-)parents ignorés ou snobés par celles et ceux qui ne captent les signaux de détresse.
25 QUESTIONS POUR LANCER LE DÉBAT !
La réussite des « 12e Journées Mondiales sans Téléphone Portable & Smartphone » dépendra aussi de la mobilisation des médias…
Ainsi que dans les établissements scolaires car les jeunes seront les citoyens de demain et devront maîtriser les avancées technologiques en
matière de communication.
Pour toutes les personnes, surtout élues de la République et pour la défendre (donc nous défendre), voici 25 questions pour porter ce débat de
réflexion autour de cet outil de communication les lundi 6 février 2012, mardi 7 février 2012 et mercredi 8 février 2011 :
1) Le portable a-t-il changé les comportements humains dans notre société ?
2) Y-a-t-il une incidence sur le climat de la planète par rapport au phénomène de l'électromagnétisme ? Non disent
les scientifiques payés par les opérateurs. Trop tôt pour savoir disent les autres…
3) La connexion Internet, Facebook, Twitter avec les « Smartphones, Black Berry, Androïd Mobile » nous condamne-t-elle
à zéro intimité sur Terre ?
4) Y a-t-il plus de pression sociale dans le monde du travail depuis l’avènement du téléphone portable ?
5) Les entreprises et les syndicats de salariés doivent-ils élaborer un protocole pour cesser le harcèlement par sms,
e.mail, téléphone portable après les heures de travail, le soir, le week-end, en période de vacances ? Le servage serait-il sournoisement de retour par les ondes négatives ?
6) Le téléphone portable ne favorise-t-il pas l’addiction, l’anxiété chez son utilisateur, voire l’insécurité ?
Buzz, buzz, buzz.. Quelle est son incidence sur les dépressions, les suicides chez les jeunes, les salariés ?
7) Faut-il instaurer une charte de bonne conduite dans les lieux publics ? Comment la faire respecter dans la
durée ? Qu’en est-il de la charte des opérateurs de téléphonie mobile avec les collectivités locales ?
8) Le téléphone portable n’est-il pas devenu une pollution sonore supplémentaire ?
9) Peut-on vivre sans téléphone portable, smartphone en 2012 ? Y a-t-il une vie en dehors des mondes
virtuels ?
10) Existe-t-il une dictature du téléphoneportable à cause de ses avancées technologiques dans la vie quotidienne (Paiement, Pass Transport en commun etc.) ? Retour sur l’obsolescence
programmée…
11) Le téléphone portable n’est-il pas les petites
oreilles de Big Brother ? A quoi et à qui servent les centres d’écoute notamment en Irlande ?
12) Le téléphone portable, est-il néfaste pour la santé ? Les élu(e)s locaux(-ales) semblent vouloir ignorer ce doute raisonnable en
refusant l’idée d’un principe de précaution.
13) Un téléphone portable dès 8 ans ! Génération future de l'autonomie restreinte ?
Un cumul de « fils à la patte » ?
14) Le SMS abrégé sur le téléphone portable est-il nuisible à la langue françaisequand on voit des municipalités renier la grammaire pour plaire ?
15) L’utilisation du téléphone mobile dans les automobiles, est-ce bien raisonnable ? Faudra-t-il payer une prime supplémentaire
d’assurance pour avoir un téléphone dans sa voiture ?
16) Faut-il renforcer le principe de précaution de santé autour des antennes-relais en réglementant plus sévèrement leur implantation
auprès des habitations ? Que faut-il penser des élu(e)s qui donnent l’autorité de décider à des instances qui n’en ont pas la compétence ?
17) Devra-t-on en arriver à des zones silencieuses dans les lieux publics pour ne plus entendre le téléphone portable sonner ?
Faudra-t-il créer des zones blanches obligatoires ?
18) Le téléphone portable n'est-il pas devenu le complice n°1 de la Télé réalité ? La fiction l’emporterait-elle sur la
réalité ?
19) Faut-il encadrer le droit à l'image depuis que le 3G me flashe sans mon avis ? Ou faudra-t-il payer pour ce
service ?
20) Se faire larguer pas SMS, c'est grave docteur ? Docteur, qu’est-ce que le contact humain ?
21) Comment se prémunir, enrayer le spam SMS ? Vers un autre service payant ?
22) Le 33700 pour lutter contre les Spam SMS est inefficace
car géré par les opérateurs de téléphonie mobile. Faut-il créer un organisme indépendant pour enrayer ce fléau ?
23) Comment se prémunir des vols à la tire des Smartphones, BlackBerry, I.phone notamment dans les transports en communs ?
24) Le smartphone est-ce un outil efficace pour faire la révolution de l'information contre les états censurant la liberté d'expression ou
mouchard à retardement répressif ? Un outil efficace de désinformation et de censure ?
25) Les Journées Mondiales sans Téléphone Portable, ça sert à quoi au juste ? Doit-on appeler ses ami(e)s pour savoir ?
Les termes en italiques ont été ajoutés pour nourrir la réflexion.
Sur l’ensemble des études conduites sur l’homme, sur l’animal ou, in vitro, sur des cultures cellulaires, le rapport de l’Afsset
conclut (p. 24) :
Au vu de l’analyse détaillée et critique des travaux effectuée par le groupe de
travail, et compte tenu par ailleurs de l’état antérieur des connaissances, aucune preuve convaincante d’un effet biologique particulier des radiofréquences n’est apportée pour des niveaux
d’exposition non thermiques, dans les conditions expérimentales testées. À ce jour, aucun mécanisme d’interaction onde-cellule n’a été identifié.
Les 11 études positives présentées dans le dossier de presse comme « incontestables », sont celles qui ont franchi la première
étape de sélection consistant à valider la qualité méthodologique des aspects physiques (exposition aux radiofréquences, dosimétrie) et biologiques (recherche de tel ou tel effet, protocole,
etc…).
Cette sélection n’est pas pour autantune validation définitive, un critère essentiel d’une validation scientifiqueétant la réplication de la même expériencepar d’autres équipesavec l’obtention des mêmes résultats, comme le note le rapport Afsset (p. 24) :
Les conclusions du groupe de travail sont donc fondées sur des résultats de travaux
rigoureux et sur la concordance de ces résultats obtenus par plusieurs études différentes.
Le groupe de travail a analysé ces publications à la lumière des critères établis par les experts de l’Afsset et universellement
admis par la communauté scientifique, ainsi que leur pertinence dans le domaine de la téléphonie mobile.
En effet, toutes ces études ont été conduites avec des niveaux d’exposition des milliers de fois supérieurs à ceux créés par une
antenne-relais, et souvent très supérieurs à ceux d’un téléphone portable.
Il est difficile de comparer les DAS utilisés dans ces études à ceux résultant de l’utilisation réelle d’un portable dont le DAS
maximal varie selon les modèles (de 0,05 à 1,8 W/kg), au cours du temps (en s’adaptant à la proximité de l’antenne-relais avec des pics de puissance en passant du territoire d’une antenne à un
autre) et dont le DAS est réparti de manière très hétérogène dans le cerveau.
C’est pourquoi nous n’avons comparé les DAS utilisés qu’à celui d’une antenne-relais en un lieu où le champ électrique serait de
4,1 V/m (soit environ 0,2 mW/kg) ; rappelons que 97% des mesures effectuées par l’Agence Nationale des Fréquences sont inférieures à cette valeur.
Mahrour 2005
Mahrour N, Pologea-Moraru R, Moisescu MG, Orlowski S, Levêque P, Mir LM. In vitro increase of the fluid-phase endocytosis induced
by pulsed radiofrequency electromagnetic fields: importance of the electric field component. Biochim Biophys Acta. 2005 Feb 1;1668(1):126-137
Les auteurs ont trouvé une augmentation de la pénétration de certaines substances dans des cellules en culture exposées à des
champs radiofréquences pulsés.
Cette augmentation de 50% en « tout ou rien » n’est observée qu’au delà d’un seuil élevé : DAS compris entre 1,6 et 2,6 W/kg (8
000 et 13 000 fois l’exposition à une antenne-relais) et champ électrique (auquel les auteurs attribuent cette augmentation) supérieur à 110 V/m.
Ces résultats, obtenus dans des conditions très différentes des
expositions de la téléphonie mobile, n’ont pas été validés par d'autres études indépendantes.
Moisescu 2009
Moisescu MG, Leveque P, Verjus MA, Kovacs E, Mir LM. 900 MHz modulated electromagnetic fields accelerate the clathrin-mediated
endocytosis pathway. Bioelectromagnetics. 2009 Apr;30(3):222-30
La même équipe que celle de l’étude précédentea trouvé un effet analogue avec un DAS de 3,2 W/kg (16 000 fois l’exposition à une antenne-relais) ou avec des champs électriques pulsés (217 Hz, 100 à 300
V/m).
Le rapport Afsset conclut : Il s’agit d’un effet tout ou rien : en dessous d’un certain seuil, il n’y a aucun effet sur
l’endocytose.
Ce seuil est trop élevé par rapport aux niveaux atteints in vivo à l’intérieur du corps avec les téléphones mobiles.
Ces résultats n’ont pas été validés par d'autres études
indépendantes.
Miyakoshi 2005
Miyakoshi J, Takemasa K, Takashima Y, Ding GR, Hirose H, Koyama S. Effects of exposure to a 1950 MHz radio frequency field on
expression of Hsp70 and Hsp27 in human glioma cells. Bioelectromagnetics. 2005 May;26(4):251-7.
Les auteurs ont étudié l’expression de deux protéines caractéristiques des chocs thermiques dans des cultures de cellules de
gliome humain.
Ils ont trouvé une diminution de l’une d’entre elles pour des DAS de 10 W/kg, (50 000 fois l’exposition à une antenne-relais)
administrés pendant 1 à 2 heures.
Le rapport de l’Afsset considère que ces expériences sont conduites au delà de la limite d’apparition d’effets
thermiques.
Ces résultats n’ont pas été validés par d'autres études
indépendantes.
Ammari 2008
Ammari M, Brillaud E, Gamez C, Lecomte A, Sakly M, Abdelmelek H, de Seze R. Effect of a chronic GSM 900 MHz exposure on glia in
the rat brain. Biomed Pharmacother. 2008 Apr-May;62(4):273-81.
Les auteurs ont étudié l’effet d’une exposition à des radiofréquences 900 MHz sur le cerveau de rats.
Ils mettent en évidence un effet pour des DAS de 6 W/kg (30 000 fois l’exposition à une antenne-relais) 45 minutes 5 jours sur 7
pendant 24 semaines (90 h en tout) mais pas à 1,5 W/kg.
Le rapport Afsset conclut à un effet thermique pour cette exposition bien au delà des limites d’expositions
réglementaires.
Ces résultats n’ont pas été validés par d'autres études
similaires.
Joubert 2008
Joubert V, Bourthoumieu S, Leveque P, Yardin C. Apoptosis is induced by radiofrequency fields through the caspase-independent
mitochondrial pathway in cortical neurons. Radiat Res. 2008 Jan;169(1):38-45.
Les auteurs ont étudié le taux d’apoptose (mort programmée de la cellule) sur des neurones de rats en culture après exposition à
un DAS de 2 W/kg (10 000 fois l’exposition à une antenne-relais) pendant 24 h.
Ils observent une augmentation de la température de 37 à 39°C et du taux d’apoptose par rapport à une culture témoin maintenue à
39°C.
Les auteurs et le rapport Afsset expliquent que des effets thermiques locaux ont pu déclencher l’apoptose.
Ces conditions d’exposition à une température qui n’est pas nominale ne sont pas valides car trop éloignées des conditions
physiologiques optimales.
Ce résultat est en contradiction avec l’absence d’effet montré par la
même équipe en 2006 sur des cellules neurologiques humaines soumises à la même exposition ;il n’a pas été validé par d'autres études similaires.
Del Vecchio 2009
Del Vecchio G, Giuliani A, Fernandez M, Mesirca P, Bersani F, Pinto R, Ardoino L, Lovisolo GA, Giardino L, Calzà L. Effect of
radiofrequency electromagnetic field exposure on in vitro models of neurodegenerative disease. Bioelectromagnetics. 2009 Oct;30(7):564-72.
Les auteurs ont cherché des signes d’altération de plusieurs fonctions cellulaires sur des cultures de cellules corticales de rats
et de neuroblastomes de souris exposées à un DAS de 1 W/kg (5 000 fois l’exposition à une antenne-relais) pendant respectivement 120 et 144 h.
Ils n’observent aucun effet en dehors d’une augmentation de la toxicité du peroxyde d’hydrogène (stress oxydatif) sur les cellules
de neuroblastome mais pas sur les neurones.
Ce résultat n’a pas été validé par d'autres études indépendantes.
Le rapport Afsset conclut : L’étude mériterait donc d’être répliquée.
Kumlin 2007
Kumlin T, Iivonen H, Miettinen P, Juvonen A, van Groen T, Puranen L, Pitkäaho R, Juutilainen J, Tanila H. Mobile phone radiation
and the developing brain: behavioral and morphological effects in juvenile rats. Radiat Res. 2007 Oct;168(4):471-9.
Les auteurs ont recherché des anomalies du développement cérébral de jeunes rats exposés à un DAS de 0,3 ou 3 W/kg (1 500 et 15
000 fois l’exposition à une antenne-relais) 2 heures 5 jours sur 7 pendant 5 semaines (50 h en tout).
Ils n’observent ni dégénérescence neurologique, ni mort de neurones, ni altération de la barrière hémato-encéphalique, ni
modification du comportement dans différents tests, sauf celui de la « piscine » où le rat doit à plusieurs reprises trouver un point d’appui caché.
Une amélioration mineure est observée chez les rats exposés.
Ce résultat (bénéfique !) n’a pas été validé par d'autres études et le
rapport Afsset conclut : D’autres études mettent en évidence une amélioration des performances chez l’animal ou chez l’humain, mais nécessiteraient d’être répliquées.
Palumbo 2008
Palumbo R, Brescia F, Capasso D, Sannino A, Sarti M, Capri M, Grassilli E, Scarfì MR. Exposure to 900 MHz radiofrequency radiation
induces caspase 3 activation in proliferating human lymphocytes. Radiat Res. 2008 Sep;170(3):327-34.
Les auteurs ont étudié l’apoptose, la survie et le cycle cellulaires dans des cultures de cellules « Jurkat » et des lymphocytes
humains exposés à un DAS de 1,35 W/kg (6 500 fois l’exposition à une antenne-relais) pendant 1 h.
Ils ne rapportent aucun effet (apoptose, viabilité, cycle cellulaire) en dehors d’une augmentation de l'activité de la caspase 3
pour les cellules Jurkat non retrouvée pour les lymphocytes.
Les auteurs concluent qu’il est difficile de déterminer la signification biologique de leurs résultats et que des études
complémentaires sont nécessaires pour confirmer l’augmentation de l’activité de la caspase 3 et, si elle est avérée, comprendre sa signification.
Non seulement ce résultat n’a pas été validé par d'autres études, mais le rapport Afsset
note qu’il semble en contradiction avec ceux d’une autre équipe.
Buttiglione 2007
Buttiglione M, Roca L, Montemurno E, Vitiello F, Capozzi V, Cibelli G. Radiofrequency
radiation (900 MHz) induces Egr-1 gene expression and affects cell-cycle control in human neuroblastoma cells.J Cell Physiol. 2007
Les auteurs italiens ont recherché des effets induits par l'exposition aux radiofréquences pour un DAS de 1 W/kg (5 000 fois
l’exposition à une antenne-relais) pendant des durées de 5 minutes à 24 heures, sur des cellules humaines du système nerveux en culture.
Ils montrent une diminution des ARN messagers de gènes inhibiteurs de l’apoptose et un ralentissement du cycle
cellulaire.
Ce résultat n’a pas été validé par d'autres études et il est en
contradiction avec ceux de plusieurs études comparables (cf . rapport Afsset p. 141).
Le rapport Afsset conclut : Ces effets faibles sur l'apoptose ne
permettent toutefois pas de conclure que les radiofréquences induisent l'apoptose dans les conditions expérimentales.
Compte tenus des biais possibles les auteurs proposent de réaliser des
études complémentaires pour confirmer et approfondir, ou invalider ces résultats.
Les deux études suivantes portent sur le débit sanguin cérébral local étudié par tomographie à émission de positons
(TEP).
Elles donnent des résultats contradictoires quant à la localisation des
modifications observées.
Leurs auteurs considèrent que des réplications à plus grande échelle sont nécessaires.
Le rapport Afsset conclut : il est difficile d’interpréter ces
résultats qui sont en partie contradictoires et dont la signification ne peut être établie en l’absence de tests permettant de préciser les mécanismes (biologiques ou cognitifs)
sous-jacents.
Ces variations ne sont pas importantes et sont de l’ordre de celles observées lors du fonctionnement « normal » du cerveau. Il est
donc difficile de conclure.
Les variations observées restent dans des limites physiologiques.
Huber 2005
Huber R, Treyer V, Schuderer J, Berthold T, Buck A, Kuster N, Landolt HP, Achermann P. Exposure to pulse-modulated radio frequency
electromagnetic fields affects regional cerebral blood flow. Eur J Neurosci. 2005 Feb;21(4):1000-6.
Les auteurs suisses ont exploré par TEP le débit sanguin cérébral de 12 volontaires, 10 minutes après exposition pendant 30
minutes à un signal GSM 900 MHz, DAS de 1 W/kg, soit de type « portable », soit de type « antenne » (avec un DAS 5 000 fois supérieur à celui d’une antenne réelle).
Cette exposition est faite à l’aide d’une antenne placée à l’écart de la tête et non d’un téléphone mobile : la moitié de la tête
est exposée à un niveau élevé, ce qui est très différent de l’exposition habituelle au téléphone mobile.
Ils trouvent une augmentation du débit sanguin cérébral régional pour le signal « portable » dans le cortex préfrontal
dorso-latéral et le gyrus frontal inférieur du côté de l’exposition.
Ces modifications ne sont pas retrouvées pour l’exposition de type « antenne ». Les variations observées restent dans des seuils
physiologiques.
Aalto 2006
Aalto S, Haarala C, Brück A, Sipilä H, Hämäläinen H, Rinne JO. Mobile phone affects cerebral blood flow in humans. J Cereb Blood
Flow Metab. 2006 Jul;26(7):885-90.
Ces auteurs ont employé la même technique chez 12 volontaires avec des expositions de type «téléphone portable » allant jusqu’à 51
minutes.
Ils notent une diminution du débit sanguin dans la partie postéro-inférieure du cortex temporal inférieur du côté de l’exposition
et une augmentation bilatérale du débit sanguin au niveau du cortex préfrontal.
Une AAUF est une
Autorisation d’Utilisation de Fréquences délivrée par l’ AARCEP
(Autorité de régularité des communications électroniques et des postes).
Une aassignation est une autorisation délivrée pour l’utilisation
d’une fréquence sur un emplacement donné et dans des conditions spécifiées.
Un aallotissement est une autorisation délivrée pour l’utilisation
d’un bloc de fréquences sur une zone géographique donnée.
Une bbande de fréquences est une partie continue du spectre
radioélectrique limitée par deux valeurs exprimées en kilohertz (KHz), mégahertz (MHz) ou gigahertz (GHz). Ex : bande 47 à 68 Mhz.
Une cclasse d’émission est un ensemble des caractéristiques d’une
émission radioélectrique :
- type de modulation de la porteuse principale, nature du signal de
modulation,
- genre d’informations à transmettre et éventuellement d’autres
caractéristiques ;
- chaque classe est désignée par un ensemble de symboles
normalisés.
Une eexploitation simplex est un mode d’exploitation suivant lequel la
transmission est rendue possible dans un seul sens de la voie de communication.
Une eexploitation semi-duplex est un mode d’exploitation suivant
lequel la transmission est possible alternativement dans les deux sens de la voie de communication.
Une eexploitation duplex est un mode d’exploitation suivant lequel la
transmission est possible simultanément dans les deux sens de la voie de communication.
Puissance apparente rayonnée (PPAR ) : dans une direction donnée, c’est le
produit de la puissance fournie à l’antenne par son gain par rapport à un doublet demi-onde dans une direction donnée
Puissance isotrope rayonnée équivalente (PPIRE ) : produit de la puissance fournie à l’antenne dans une direction donnée par rapport à une antenne isotrope.
L’ordonnateurest l'agent d'autorité placé à la tête d'un établissement public (ANFR) qui dispose, notamment, d'un pouvoir de décision
financière. Cependant, selon le principe d'indépendance entre les ordonnateurs et les comptables, il n'a pas la compétence de manier directement les deniers publics.
Le Comptable du Trésor est chargé du recouvrement des créances émises établies par l'ordonnateur. Il exécute les opérations financières
(débits ou crédits).
Le recouvrement est l'action entreprise par le comptable du Trésor pour recouvrer les créances émises
La redevance de gestion s’analyse comme une redevance pour service rendu par l’Etat. En effet, la planification, la gestion et le
contrôle du spectre sont assurés par l’ANFR et par l’ARCEP dans le cadre des missions de service public qui leur sont confiées par l’Etat. Ces activités étant indispensables pour permettre une
utilisation des fréquences dans des conditions satisfaisantes, il est demandé aux occupants du spectre à titre privatif de s'acquitter d'une redevance de gestion pour les financer. Conformément à
la directive européenne n° 2002/20/CE du 7 mars 2002 (directive « Autorisation »), le montant total des redevances de gestion collectées n'excède pas le coût des activités précitées.
La redevance domaniale de mise à disposition correspond à une redevance due pour l'occupation d'une partie du spectre des fréquences
radioélectriques puisque celui-ci appartient au domaine public de l'Etat.
Les redevances sont calculées prorata temporis , c'est-à-dire en fonction du nombre exact de jours correspondant à la durée de
l’autorisation. Des seuils minimum ont été fixés pour chacune des deux redevances.
Le relevé de redevances, établi par l'ANFR, indique le montant à payer par l'assujetti et précise le détail de son calcul. Ce document
mentionne :
- les coordonnées du titulaire (personne physique ou morale à qui
l'autorisation d'utilisation de fréquences a été accordée), de l'utilisateur (personne physique ou morale qui utilise les fréquences attribuées) et de l'assujetti (personne physique ou morale qui
acquitte ses redevances) ;
- le barème de facturation en vigueur dans la période considérée
;
- la (ou les) période(s) de validité de l’autorisation ;
- les détails de calcul des deux redevances de gestion et
domaniale.
Le titre initial de perceptionétabli par la
Direction Générale des Finances Publiques représenté par la Direction des Créances Spéciales du Trésor est le fait générateur de la créance. C'est la seule décision en matière de redevances
produisant des effets juridiques à l’égard du titulaire en tant qu’il donne un caractère contraignant au recouvrement de ces créances.
Le titre de réduction établi par la Direction des Créances Spéciales du Trésor constitue la réduction d'une créance relative à un titre
initial de perception envoyé précédemment.
Le titre d’annulation établi par la Direction des Créances Spéciales du Trésor constitue l'annulation d'une créance relative à un titre
initial de perception envoyé précédemment.
Le relevé de redevances établi par l’Agence est transmis à l'assujetti en cas d'émission d'un titre initial de perception ou d'un titre de réduction. Il n'y a pas de relevé
lorsqu'il s'agit d'une émission d'un titre d'annulation.
Le numéro de compte ou de dossier est le numéro, identifiant principal, d'un Réseau Indépendant. Il est constitué de quatre chiffres
(2001) correspondant à l'année de création du réseau et de cinq chiffres (05432) correspondant au numéro d'ordre de création du réseau dans l'année
Le numéro de titre est le numéro, identifiant principal, d'un titre de perception (titre initial, titre de réduction ou titre
d'annulation).
Il est constitué de :
- 4 chiffres de l'année d'émission du titre (ex. 2010)
- auxquels s'ajoutent 7 autres chiffres qui forment le numéro d'ordre de ce
titre pour l'année (ex. 0055432).
Les quatre chiffres associés à l'année d'émission du titre ne sont pas forcément l'année durant laquelle le titre a été émis. Par exemple,
le titre n° 20100055432 peut aussi bien avoir été émis pour le compte de l'année 2009, 2010 ou 2011.
Un titre de réduction ou d'annulation fait toujours référence au titre initial émis précédemment.
Le code ordonnateurest le numéro identifiant
l'ordonnateur qui a pris la décision d'émettre la créance. Pour les Réseaux Indépendants, le code ordonnateur est le suivant : 057 074 094.
Voici quelques affirmations qui reviennent souvent concernant le thème relais mobiles.
Qu’en est-il ?
Affirmation : Nous
sommes exposés depuis des décennies aux ondes Radio/TV sans effet sanitaire.
Faux ! Il y a aussi des effets sanitaires mais
beaucoup plus localisés.
Les émetteurs de forte puissance (>1KW) sont très rares (seulement 1 ou 2 par département) alors que les antennes relais mobiles sont partout et on est toujours proche de l’une d’elles.
Affirmation : Le
niveau des ondes FM domine les autres services (dont GSM)
Faux ! Il suffit de consulter les mesures officielles publiées
sur cartoradio pour constater que les niveaux GSM/UMTS sont loin au-dessus des autres.
Affirmation : Il
est impossible de fonctionner avec 0,6V/m.
Faux ! Il y a de nombreux cas ou cela fonctionne déjà surtout à
la campagne.
Il est possible de déplacer des relais mal placés et les sortir des agglomérations.
En ville la forte densité des relais doit permettre une baisse des puissances.
Quel serait l’impact dans un cas classique ?
On trouve souvent des valeurs de l’ordre de 2V/m (10.000μW/m²) . Passer à 0,6V/m (1000μW/m²) reviendrait donc à diviser la densité de puissance en tout endroit couvert par ce relais par 10 ce qui
ne pose pas de gros problèmes.
Affirmation :
0,6V/m est insuffisant. Il faudrait descendre plus bas (0,2V/m par exemple).
Vrai ! 0,6V/m c’est insuffisant pour les personnes
sensibles car des effets se font sentir à des niveaux bien plus bas. Mais c’est un premier pas.
De plus une norme plus basse génèrerait des soucis de couverture du réseau pouvant entrainer la multiplication des relais ce qui irait à l’encontre du but recherché.
En fait le principal problème du niveau de réseau nécessaire est l’exigence du public de pouvoir téléphoner de partout surtout dans les bâtiments avec une forte atténuation.
Une levée ou un assouplissement de cette exigence permettrait de fonctionner avec des niveaux extrêmement bas et de protéger les lieux de repos comme les chambres à coucher (notamment des
enfants) et les hôpitaux.
Affirmation :
Diminuer le niveau d’émission des relais entraîne une augmentation du niveau émis par les mobiles.
Faux ! Les mobiles émettent plus fort lorsque le relais est
éloigné ou qu’il y a des obstacles importants. La diminution du niveau d’émission des relais ne change rien aux conditions d’émission des mobiles vers les relais.
Affirmation : Si
on fixe une norme à 0,6V/m le principal problème viendra des mobiles.
Vrai ! C’est peut-être déjà le cas et le
deviendra avec certitude.
Il est alors indispensable d’informer le public, changer les comportements et traiter le problème de la téléphonie passive par une réglementation dans les lieux publics à l’image du tabagisme
passif, surtout et à commencer par les transports publics ou la pollution est la plus conséquente (le seul fait d’avoir des portables allumés génère des « update location » fréquents dus au
déplacement avec émission à pleine puissance).
Affirmation : En
l’état actuel aucun effet sanitaire n’a été démontré.
Faux ! Le rapport Bioinitiative qui a analysé plus
de 1500 études a conclu à la nocivité de la téléphonie mobile avec les niveaux d’émission actuels.
Aucun élément vivant n’échappe à l’influence des ondes type téléphonie mobile, jusqu’aux plantes (une récente étude effectuée par des chercheurs de Clermont-Ferrand démontre un effet sur des
plants de tomates !)
Affirmation : Les
effets des relais mobiles sur la santé sont psychosomatiques.
Faux ! La plupart des personnes se plaignant de troubles
n’étaient pas au courant de l’existence des antennes relais ou des risques afférents, ou n’avaient pas de préjugés.
De plus l’argument ne tient pas pour les animaux et les plantes pour lesquels des effets sont avérés.
Affirmation : Sous
les antennes, les riverains sont protégés par un effet parapluie.
Faux ! Le bâtiment sur lequel est installée l’antenne est
exposé aux lobes secondaires et aux réflexions sur les structures voisines.
L’effet parapluie se vérifie donc rarement (Dalle de toit isolante aux ondes et pas d’éléments réflecteurs dans le voisinage).
Affirmation : Il
vaut mieux habiter à plus de 300m d’une station relais.
Vrai ! Le niveau d’exposition devient
supportable au-delà de cette distance. Toutefois c’est une valeur moyenne.
On peut encore trouver des valeurs élevées au-delà ou des valeurs plus basses en deçà selon la configuration.
En ville avec un habitat très serré ce repère perd de sa valeur car les niveaux sont très variables, de plus la densité des relais y est très élevée.
Affirmation : Il
vaudrait mieux avoir plus d’antennes avec un niveau d’émission plus faible.
Cela dépend ! La
multiplication des antennes avec un niveau d’émission plus bas permet de diminuer le niveau d’exposition maximal mais risque d’augmenter le niveau moyen ce qui serait préjudiciable.
En fait il faut examiner au cas par cas les hypothèses en appliquant la règle d’atténuation du niveau avec la distance (diminution du niveau au carré de la distance).
Dans tous les cas le principe ALARA devrait être appliqué (aussi faible que raisonnablement possible)
Affirmation : La
mesure du niveau d’exposition est gratuite.
Vrai ! Il suffit de faire une demande à la
mairie ou à l’opérateur qui gère le site concerné.
Le résultat des mesures sera restitué au demandeur et publié sur le site cartoradio.
Répéteurs paraboliques Hertziens (RH) : un exemple, Bourg les Valence (Drôme) Site de Talavard.
Total antennes Réceptrices/Répétitrices (RH):
- Déclarées sur fiches ANFR : 9 unités
- Comptéessur le site : plus de 20 unités
- Commentaires : pas de problème toute est "clean", le constat serait donc identique aux mesures officielles de champs …
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